Des chercheurs ont analysé la Constitution américaine et estiment qu’après l’assaut du Capitole en 2020, Donald Trump ne peut plus être élu président, ni même être candidat.
Et si Donald Trump se voyait barrer la route de l’élection présidentielle de l’an prochain par… la constitution des États-Unis? Cette hypothèse inattendue est âprement débattue depuis que deux juristes réputés – un juge fédéral conservateur et un professeur de droit constitutionnel progressiste – l’ont développée dans un article publié le 19 août par le magazine The Atlantic.
Le juge Michael Luttig et le professeur Lawrence Tribe mettent en avant le 14e amendement à la constitution des États-Unis, et en particulier son troisième paragraphe selon lequel:
«Nul (…) n’occupera aucune charge civile ou militaire du gouvernement des États-Unis, qui après avoir prêté serment de défendre la constitution des États-Unis, aura pris part à une insurrection ou une rébellion contre eux, ou donné aide ou secours à leurs ennemis ».
«Donald Trump ne peut pas être président »
Pour Luttig et Tribe, le rôle de Donald Trump, alors président des États-Unis, dans l’émeute et l’assaut contre le Congrès du 6 janvier 2021 correspond parfaitement à ces critères. Dès lors, il ne peut plus être candidat, à moins d’être exonéré par un vote du Congrès réunissant une majorité des deux-tiers.
Luttig et Tribe s’appuient sur une étude minutieuse, qui ne sera publiée officiellement que l’an prochain, mais dont on connait déjà la conclusion. William Baude, de l’Université de Chicago, et Michael Stokes Paulsen de l’Université de Saint Thomas, deux éminents professeurs de droit constitutionnel, conservateurs de surcroît, affirment que «Donald Trump ne peut pas être président – ne peut pas être candidat à la présidence, ne peut pas devenir président, ne peut pas en exercer le mandat » après sa participation aux événements du 6 janvier.
Les deux juristes ont travaillé le sujet pendant plus d’un an. «Quand nous avons commencé, nous n’avions ni l’un ni l’autre de certitude sur le résultat », explique William Baude. Aujourd’hui, selon lui, le doute n’est plus permis.
Des experts divisés
C’est donc un nouveau front qui s’ouvre pour la campagne présidentielle de Donald Trump, déjà confronté à une véritable avalanche de poursuites et de procès dans les mois qui viennent. À coup de messages vengeurs et d’interpellations en majuscules sur son réseau Truth Social, il dénonce une machination électorale et affirme que «presque tous» les constitutionnalistes considèrent que le 14e amendement n’a aucune pertinence dans la campagne actuelle.
De fait, le monde académique n’est pas unanime. Professeur à Stanford, Michael McConnell estime ainsi que priver l’ancien président d’une nouvelle candidature serait «profondément anti-démocratique» – malgré son «peu de considération» pour Donald Trump.
La balle est désormais dans le camp de ses adversaires politiques, des responsables des élections de chaque État américain, et des associations militantes pour les droits civiques. Certaines ont d’ailleurs déjà annoncé leur intention de porter le sujet devant les tribunaux. Ce parcours qui s’annonce mouvementé pourrait s’achever devant la Cour Suprême des États-Unis, à majorité conservatrice. Pour, au bout du compte, faire tomber la candidature de Donald Trump? La probabilité semble très faible, mais elle n’est pas nulle.
Avec BFMTV.com
